Informations légales

Siège social

Adresse postale du siège social :

 

19, Rue Hippolyte de Léobardy

19360 MALEMORT SUR CORREZE

Adresse du cabinet

Jérôme CUSSAT

CENTRE MEDICAL
165 Avenue ANDRE EMERY
19100 BRIVE LA GAILLARDE

Contact

Téléphone : 05.55.85.12.05

Secrétaire présente tous les matins du lundi au vendredi de 9h à 12h (sauf mercredi).

Secrétariat téléphonique le lundi et vendredi après-midi de 14h à 18h.

En l'absence de la secrétaire (congès ou autre évènement), accueil téléphonique de 8h à 20h du lundi au vendredi et de 8h à 18h le samedi.


Email : contact@energie-hypnose.fr

Représentant légal

Jerome CUSSAT

Hypnothérapeute, Membre du SNH (Syndicat National des Hypnothérapeutes).

 

- Dipôme de Maître praticien à l'Institut Centre France d'Hypnose Ericksonienne

- Certifié Enfance et Hypnose à l'A.R.C.H.E (Académie pour la Recherche et la Connaissance en Hypnose Ericksonienne)

- Certification en cours à l'A.R.C.H.E en PSYCHOPATHOLOGIE et son application en Hypnose

- Titulaire d'un DEUG STAPS avec une approche générale sur la psychologie cognitive et développementale pendant 3 ans avec une spécialité sur l'application du sport en milieu adapté et milieu de la petite enfance.

Immatriculation

Numéro SIRET: 52282979500049

 

Code APE : 8690F (Activités de santé humaine non classées ailleurs)

Numéro de TVA intracommunautaire

TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL

7, place de la Gare

BP 70109

57201 Sarreguemines Cedex

CNIL, protection de vos données (RGPD) et Assurances

Ce site a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL et le réseau informatique est conforme à la réglementation RGPD sur la protection des données.

 

CNIL

 

Numéro déclarant CNIL: 1645670

 

Le lieu de soins dispose d’un système informatique destiné à faciliter la gestion des dossiers des patients et à assurer la facturation des actes.

Les informations qui vous sont demandées feront l’objet, sauf opposition justifiée de votre part, d’un enregistrement informatique.

Conformément à la Réglementation en vigueur sur la Protection Générale des Données (RGPD**), le système informatique est protégé par un système de cryptage (firewall) mis à jour régulièrement et un antivirus.

En cas d'absence de la secrétaire du cabinet, la société ABSYS assure le télésecrétariat et la prise de RDV avec enregistrement informatique. Le société ABSYS a fait l'objet d'un enregistrement auprès de la CNIL et respecte la norme de protection des données RGPD.

Pour plus de renseignements: https://www.absys.fr/mentions-legales/

Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Pour y accéder, veuillez contacter votre praticien*.

*Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifié en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

RGPD

 

En application de la loi Européenne du 25 mai 2018 sur la Protection des Données Personnelles (RGPD**), les données collectées dans le formulaire de contact sont enregistrées dans le seul but du traitement de votre demande. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de récupération et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit facilement sur simple demande par téléphone (05.55.85.12.05). 

Pour plus d'info, rendez-vous sur la page de légifrance: confidentialité RGPD.

** Réglement 2016/679

 

ASSURANCES

 

Assurances Responsabilité Civile (RC) et Multirisques Professionnels (MP) souscrites auprès de AXA France.

 

- Contrat RC N° 7172492604

- Contrat MP N° 7672223304

 

Cabinet gestionnaire : 

Sébastien LAURENSOU

Agent Général AXA France

20, PLACE DES MARTYRS

24120 TERRASSON LAVILLEDIEU

 

Contrat de médiation souscrit auprès de CNPM (Chambre Nationale des Praticiens de la Médiation)

 

- Contrat de médiation N° CNPM1604

 

CNPM:
23 rue de Terrenoire
42100 Saint-Etienne

 

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 23, rue Terrenoire - 42100 SAINT ETIENNE »

Licence d'exploitation d'oeuvre musical et MP3 et exploitation des photos

Licence d'exploitation de 4 oeuvre musicales pour la création de MP3 d'autohypnose reversée à Musicscreen.be

Référence du contrat de licence N° "Jérôme CUSSAT-012017" et "Jérôme CUSSAT-082018".

 

Les suggestions utilisées dans ces fichiers MP3 sont inspirées de scripts et métaphores libres de droit.

 

La vente, la reproduction, la modification ou la diffusion de ces fichiers MP3, soumis à droits d'auteur (oeuvres musicales), sont interdites

 

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